Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AROMATHERAPIE ANIMALE
saint-bernard sa

Numéro de dépôt :
3091812
Date de dépôt :
21/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2011

Présentation de la marque AROMATHERAPIE ANIMALE

Déposée le 21 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) saint-bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AROMATHERAPIE ANIMALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) saint-bernard domicilié(e) ZI LA CHAPELETTE - BP 107, 80202 PÉRONNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 104 457 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, saint-bernard sa, au Capital de 2.000.000 F - France.

La marque AROMATHERAPIE ANIMALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AROMATHERAPIE ANIMALE est expirée depuis le 21 mars 2011.

saint-bernard a également déposé les autres marques suivantes : MONT DES CATS , PAIN DE L'ABBAYE DU MONT DES CATS , VET'FORME , FLAMAY DES MOINES DE L'ABBAYE DU MONT DES CATS , VET'VITAL , DELIS'FROM , ABBAYE DU MONT DES CATS , MONT DES CATS , Parce que je l'aime ! , DESSERT DES TRAPPISTES DES MOINES DE L'ABBAYE DU MONT DES CATS


saint-bernard sa - ZI LA CHAPELETTE - BP 107, 80202 PÉRONNE CEDEX - France - SIREN 420104457


saint-bernard sa, au Capital de 2.000.000 F - France


Inscription le 30 décembre 2002 - Rejet partiel n°362239 - Publication au BOPI 2002-12-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Complément alimentaire, destiné à un usage vétérinaire pour animaux familiers.